À l'occasion d'une récente recherche, je me suis rendu compte que certains "grands" articles ont été arrachés de leurs supports originels. D'où l'idée de recenser sur une partie spécifique de ce site les projets de sauvegarde et de mise à disposition de ces éléments du patrimoine juridique. Il s’agit ici de fournir un accès à quelques « grands textes » juridiques (articles concernant le droit et son histoire, mais également des notes et chroniques restées célèbres), mis en ligne à l’initiative de divers universitaires ou institutions publiques, ou que j'ai scannés.
Cette partie du site est (également) en (perpétuelle) construction. Elle sera donc utilement complétée dans un avenir plus ou moins proche, grâce aux références glanées sur Internet et aux suggestions d’ajouts qui me seront faites.
Grenoble, l'Université [Faculté de Droit, des Sciences et des Lettres, place de Verdun], 31 juillet 1913
Les textes présentés sur cette page proviennent de plusieurs sources :
- BDA :
- RGD : la revue générale du droit
- Les chevaliers des grands arrêts, qui poursuivent le rêve d’illustrer les grands arrêts de la jurisprudence administrative initié par le Prof. Rolin !
- Juspoliticum
- BNUG : la bibliothèque numérique des universités Grenoble 2 & 3
- Gallica (le site de numérisation des fonds anciens de la Bibliothèque nationale de France), qui met gratuitement à disposition de ses lecteurs la plupart des grands ouvrages juridiques anciens (en complément, le site Data-BNF propose des fiches de référence classées par auteurs, oeuvres et thèmes, avec un accès direct aux documents contenus dans Gallica et / ou le catalogue de la BNF).
L’utilisation des « fiches de référence sur les auteurs, les oeuvres et les thèmes », permet également de se faire une idée rapide du contenu de Gallica pour chaque auteur (par exemple, voir les fiches de L.-A. Macarel, E. Laferrière, M. Hauriou ou encore L. Duguit).
Enfin, le site propose une page "Essentiels du droit", présentant une sélection d'ouvrages de la fin du 16e au début du 20e s., classés par discipline : histoire du droit, droit privé (civil, commercial et pénal), droit public (constitutionnel et administratif), droit international (publicc et privé).
I. Ouvrages
De très nombreuses références sont disponibles gratuitement sur Gallica, Numistral ou encore la BNUG. En voici une sélection :
Généralités
- Hauriou (M), L’histoire externe du droit, 1884 (Gallica)
- Hauriou (M), Les Facultés de droit et la sociologie, 1893 (Gallica)
- Hauriou (M), Leçons sur le mouvement social, 1899 (Gallica)
Le droit privé
- Huc (T), Commentaire théorique et pratique du code civil, 1892 (BNUG)
- Duguit (L), Les transformations générales du droit du droit privé par le Code Napoléon, 1912 (Gallica)
Le droit public
- Autexier (C), Introduction au droit public allemand, 1997 (RGD)
- Bouvet (F), Introduction à l’établissement d’un droit public européen, 1856, 2e édition, revue et corrigée de La guerre et la civilisation (Gallica)
- Duguit (L), Les transformations du droit public, 1913 (Gallica et RGD)
- Duguit (L), Leçons de droit public général, 1926 (Gallica)
- Teissier (G), La responsabilité de la puissance publique, 1906 (Gallica)
Droit constitutionnel
- Baron de Vitrolles, Du ministère dans le gouvernement représentatif, 1815 (Juspoliticum + présentation)
- Bryce (J), Constitutions flexibles et constitutions rigides, 1884 (Juspoliticum)
- Deslandes (M), Projet d’une nouvelle Constitution pour la France, 1941 (Juspoliticum)
- Duguit (L), Histoire du droit constitutionnel, 1896-1897 (Juspoliticum + présentation)
- Duguit (L), Le droit constitutionnel et la sociologie, 1899 (Gallica)
- Duguit (L), L’État, le droit objective et la loi positive, 1901 (Gallica)
- Duguit (L), Le droit social, le droit individuel et la transformation de l’État, 1908 (Gallica)
- Duguit (L), Les transformations du droit public, 1923 (Gallica et RGD)
- Duguit (L), Souveraineté et liberté. Leçons faites à l'Université Columbia - 1920-1921, 1922 (Gallica et RGD)
- Gorju (C), Une Constitution économique, 1917 (Gallica)
- Zevort (E), La France sous le régime du suffrage universel, 1894 (BNUG)
Droit administratif
- Aucoc (L), Le Conseil d’État avant et depuis 1789, 1876 (BNUG)
- Aucoc (L), Une page de l’histoire du droit administratif : M. Boulatignier, 1895 (Gallica)
- Le Bon de Cormenin (L-M), Questions de droit administratif, 1822 (Gallica, tomes 1 & 2)
- Chapus, Responsabilité publique et responsabilité privée. les influences réciproques des jurisprudences administrative et judiciaire, 1957 (Table des matières)
- Hauriou (M), La gestion administrative. Étude théorique de droit administratif, 1899 (Gallica)
- Hauriou (M), Les rapports juridiques entre les Centres antivénériens et les Administrations municipales et départementales, 1931 (Gallica)
- Jeanneau (B), Les principes généraux du droit dans la jurisprudence administrative, 1956 (Table des matières)
- Laferrière (E), Traité de la juridiction administrative, 2e éd., 1896 (RGD et avant-propos du Prof. Cossalter)
- Luchet (J), L'arrêt Blanco. La thèse de la compétence administrative en matière de responsabilité civile de l'État, 1935 (Table des matières)
- Michoud (L), Des actes de gouvernement, 1889 (Gallica)
- Sandevoir (P), Études sur le recours de pleine juridiction, 1964 (Table des matières)
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II. Articles, notes & conclusions
Généralités
- Amselek (P), L'évolution générale de la technique juridique dans les sociétés occidentales, 1982 (sur ce site)
- Duguit (L), Les doctrines juridiques objectivistes, 1927 (Gallica, RGD)
- Dupeyroux (O), La jurisprudence, source abusive de droit, 1960 (sur ce site)
- Hauriou (M), An Interpretation of the Principles of Public Law (Juspoliticum + présentation)
- Hauriou (M), Les facultés de droit et la sociologie, 1893 (sur ce site)
- Jèze (G), De l'utilité pratique des études théoriques de jurisprudence pour l'élaboration et le développement de la science du droit public, 1914 (sur ce site)
- Kelsen (H), Théorie pure du droit. Introduction à la science du droit, 1953 (sur ce site)
- Kelsen (H), Qu'est-ce que la théorie pure du droit ?, 1953 (sur ce site)
- Mater (A), L'État socialiste et la théorie juridique de la gestion, 1903 (sur ce site)
- Mater (A), Le socialisme juridique, 1904 (sur ce site)
- Vedel (G), Défense et illustration de l'université napoléonnienne, 1985 (sur ce site)
- Vedel (G), Introduction aux mélanges Drago - Aspects généraux et théoriques, 1996 (sur ce site)
Droit constitutionnel
- Bagehot (W), La Chambre des communes. Les fonctions non législatives du Parlement, 1860 (Juspoliticum + présentation)
- Bagehot (W), Le travail invisible du Parlement, 1861 (Juspoliticum + présentation)
- Deslandres (M), Du référendum et de l’initiative populaire en Suisse, 1894 (Juspoliticum + présentation)
- Duguit (L), Le Sénat et la responsabilité politique du ministère, 1896 (sur ce site)
- Duguit (L), Le droit constitutionnel et la sociologie, 1889 (RGD)
- Eisenmann (C), La pensée constitutionnelle de Montesquieu, 2002 (sur ce site)
- Madison (P), Fédéraliste n° 10, 1787 (Juspoliticum + présentation)
- Madison (P), Fédéraliste n° 51, 1788 (Juspoliticum + présentation)
- Triepel (H), Droit de l’État et politique, 1927 (en allemand - Juspoliticum + présentation)
- Triepel (H), Essence et développement de la juridiction constitutionnelle d’État, 1929 ( en allemand - Juspoliticum + présentation)
- Vedel (G) 1974, Discontinuité du droit constitutionnel et continuité du droit administratif. Le rôle du juge, 1974 (sur ce site)
- Vedel (G), Le Conseil constitutionnel, gardien du droit positif ou défenseur de la transcendance des droits de l’homme, 1988 (sur ce site)
- Vedel (G), Schengen et Maastrichet, 1992 (sur ce site)
Droit administratif
L'Association pour la fondation internationale des finances publiques (Fondafip) développe sur son site une médiathèque des grands articles publiés dans la Revue française de finances publiques (RFFP).
- Bonnard (R), Les droits publics subjectifs des administrés, 1932 (sur ce site)
- Boiteux (M), La vente au coût marginal, 1956 (sur ce site)
- Bouchene-Lefer (AGD), Quel est le véritable objet du droit dit administratif, 1864 (LBA)
- Braibant (G), Le rôle du Conseil d’Etat dans l’élaboration du droit, 1992 (sur ce site)
- Braibant (G), Du simple au complexe. Quarante ans de droit administration (1953-1993), 1993 (sur ce site)
- Braibant (G), Les « commissions Vedel », 2002 (sur ce site)
- Bremond, Des actes de gouvernement, 1896 (sur ce site)
- Burdeau (G), Une survivance : la notion de Constitution, 1956 (sur ce site)
- Burdeau (F), Du sacre au massacre d’un juge. La doctrine et le Conseil d’Etat statuant au contentieux, 1990 (sur ce site)
- Burdeau (F), Les crises du principe de dualité de juridictions, 1990 (sur ce site)
- Chapus (R), Le service public et la puissance publique, 1968 (sur ce site)
- Chenot (B), La notion de service public dans la jurisprudence économique du Conseil d’Etat, 1949 (sur ce site)
- David, Conclusions sur TC, 8 février 1873, Blanco (Lexinter)
- Demichel (A), Vers le self service public, D. 1970 (sur ce site - je suis preneur de tout Scan de meilleure qualité)
- Eisenmann (C), Sur le degré d'originalité de la responsabilité extra-contractuelle des personnes publiques, 1949 (sur ce site)
- Eisenmann (C), Le rapport entre la compétence juridictionnelle et le droit applicable en droit administratif français, 1960 (sur ce site)
- Eisenmann (C), La théorie des "bases constitutionnelles du droit administratif", 1972 (sur ce site)
- La « Hauriou-thèque » : projet de numérisation de La jurisprudence administrative de 1892 à 1929, de M. Hauriou (RGD, chaque note est accompagnée de la décision commentée ; version originale des 3 tomes sur Gallica ; Sommaire de l'ouvrage sur ce site)
- Hauriou (M), De la formation du droit administratif depuis l'an VIII, 1892 (LBA, I & II & sur ce site)
- Hauriou (M), Les actions en indemnités contre l'État pour préjudices causés dans l'administration publique, 1896 (sur ce site)
- Hauriou (M), Introduction à l’étude du droit administratif français, 1902 (Gallica)
- Hauriou (M), An Interpretation of the Principles of Public Law, 1918 (Jus Politicum => présentation par Q. Epron)
- Hauriou (M), Le développement de la jurisprudence administrative depuis 1870, 1922 (LBA)
- Jeanneau (B), La théorie des principes généraux du droit à l’épreuve du temps, 1981 (sur ce site)
- Laferriere (J), Le recours contre le silence de l'Administration, 1930 (sur ce site)
- Latournerie (R), Sur un Lazare juridique. Bulletin de santé de la notion de service public. Agonie ? Convalescence ? Ou jouvence ?, 1960 (sur ce site)
- de Laubadère (A), Les doyensMaurice Hauriou et Léon Duguit, 1968 (sur ce site)
- Letourneur (M), Les "principes généraux du droit" dans la jurisprudence du Conseil d'Etat, 1951 (sur ce site)
- Mestre (J-L), Les fondements historiques du droit administratif français, 1983 (sur ce site)
- Michoud (L), Étude sur le pouvoir discrétionnaire de l'Administration, 1913 & 1914 (sur ce site)
- Rivero (J), Apologie pour les "faiseurs de systèmes", 1951 (sur ce site)
- Rivero (J), Le juge administratif français, un juge qui gouverne, 1951 (sur ce site)
- Rivero (J), Existe-t-il un critère du droit administratif ?, 1953 (sur ce site)
- Rivero (J), Le Conseil d’Etat, Cour régulatrice, 1954 (sur ce site)
- Rivero (J), Le Huron au Palais-Royal ou réflexions naïves sur le recours pour excès de pouvoir, 1962 (sur ce site)
- Rivero (J), Le système français de protection des citoyens contre l’arbitraire administratif à l’épreuve des faits, 1963 (sur ce site)
- Rivero (J), Le juge administratif : gardien de la légalité administrative ou gardien administratif de la légalité ?, 1974 (sur ce site)
- Rivero (J), Nouveaux propos naïfs d'un Huron sur le contentieux administratif, 1979 (sur ce site)
- Vedel (G), Le droit administratif peut-il être indéfiniment jurisprudentiel ?, 1979 (sur ce site)
- Rivero (J), « Ni lu, ni compris » ?, 1982 (sur ce site)
- Rivero (J), L'administré face au droit administratif, 1995 (sur ce site)
- Vedel (G), Les bases constitutionnelles du droit administratif, 1954 (sur ce site)
- Vedel (G) 1974, Discontinuité du droit constitutionnel et continuité du droit administratif. Le rôle du juge, 1974 (sur ce site)
Vedel (G), Le droit administratif peut-il être indéfiniment jurisprudentiel ?, 1980 (sur ce site)
- Weil (P), Le CE statuant au contentieux : politique jurisprudentielle ou jurisprudence politique ?, 1959 (sur ce site)
- Weil (P), The strength and weakness of french administrative law, 1965 (sur ce site)
Science politique
- Jèze (G), La politique économique et financière du Bloc National, 1922 (scan personnel)
Droit local
- Bouvet (M J), Le Sceau de l’Université de Grenoble, Annales de l’Université de Grenoble, 1897 (Gallica)
- Salesse (M), Eloge de Nicolas Chorier, avocat au parlement de Grenoble (1612-1962), 1869 (Bnug)
Droit étranger
- Chevallier (J-J), De la distinction britannique entre la "Convention constitutionnelle" et le "Droit légal", et de son rôle dans l'évolution du Statut de Dominion, 1950
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À propos du Sceau historique de l’Université de Grenoble...