Cette partie du site est (également) en (perpétuelle) construction. Elle sera donc utilement complétée dans un avenir plus ou moins proche, grâce aux références glanées sur Internet et aux suggestions d’ajouts qui me seront faites.

Il s’agit ici de fournir un accès à quelques « grands textes » juridiques (articles concernant le droit et son histoire, mais également des notes et chroniques restées célèbres), tombés dans le domaine public et mis en ligne à l’initiative de divers universitaires ou institutions publiques.

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Grenoble, l'université [faculté de droit, des sciences et des lettres, place de Verdun], 31 juillet 1913


Les textes présentés sur cette page proviennent de plusieurs sources :

- BDA : le blog droit administratif
- RGD :
la revue générale du droit
-
Les chevaliers des grands arrêts, qui poursuivent le rêve d’illustrer les grands arrêts de la jurisprudence administrative initié par le Prof. Rolin !
-
Juspoliticum
- BNUG :
la bibliothèque numérique des universités Grenoble 2 & 3
-
Gallica, le site de numérisation des fonds anciens de la Bibliothèque nationale de France


I. Ouvrages

De très nombreuses références sont disponibles gratuitement sur
Gallica, Numistral ou encore la BNUG. En voici une sélection :

Généralités sur le droit

- Hauriou (M),
L’histoire externe du droit, 1884 (Gallica)

- Hauriou (M),
Leçons sur le mouvement social, 1899 (Gallica)

- Duguit (L),
Les doctrines juridiques objectivistes, 1927 (Gallica)


Généralités sur le droit privé

- Huc (T),
Commentaire théorique et pratique du code civil (1), 1892 (BNUG)

- Duguit (L),
Les transformations générales du droit du droit privé par le Code Napoléon, 1912 (Gallica)


Généralités sur le droit public

- Bouvet (F),
Introduction à l’établissement d’un droit public européen, 1856, 2e édition, revue et corrigée de La guerre et la civilisation (Gallica)

- Duguit (L),
Les transformations du droit public, 1913 (Gallica)

- Duguit (L),
Leçons de droit public général, 1926 (Gallica)


Droit constitutionnel

- Baron de Vitrolles,
Du ministère dans le gouvernement représentatif, 1815 (Juspoliticum + présentation)

- Bryce (J),
Constitutions flexibles et constitutions rigides, 1884 (Juspoliticum)

- Zevort (E),
La France sous le régime du suffrage universel, 1894 (BNUG)

- Duguit (L),
Histoire du droit constitutionnel, 1896-1897 (Juspoliticum + présentation)

- Duguit (L),
Le droit constitutionnel et la sociologie, 1899 (Gallica)

- Duguit (L),
L’État, le droit objective et la loi positive, 1901 (Gallica)

- Duguit (L),
Le droit social, le droit individuel et la transformation de l’État, 1908 (Gallica)

- Duguit (L),
Souveraineté et liberté, 1922 (Gallica)

- Deslandes (M),
Projet d’une nouvelle Constitution pour la France, 1941 (Juspoliticum)


Droit administratif

- Le Bon de Cormenin (L-M),
Questions de droit administratif, 1822 (Gallica, tomes 1 & 2)

- Aucoc (L),
Le Conseil d’État avant et depuis 1789, 1876 (BNUG)

- Michoud (L),
Des actes de gouvernement, 1889 (Gallica)

- Aucoc (L),
Une page de l’histoire du droit administratif : M. Boulatignier, 1895 (Gallica)

- Hauriou (M),
La gestion administrative. Étude théorique de droit administratif, 1899 (Gallica)

- Hauriou (M),
Les rapports juridiques entre les Centres antivénériens et les Administrations municipales et départementales, 1931 (Gallica)


Généralités

- Hauriou (M),
Les Facultés de droit et la sociologie, 1893 (Gallica)


L’utilisation des « fiches de référence sur les auteurs, les oeuvres et les thèmes », permet également de se faire une idée rapide du contenu de Gallica pour chaque auteur (par exemple, voir les fiches de L.-A. Macarel, E. Laferrière, M. Hauriou ou encore L. Duguit).

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II. Articles, notes & chroniques

Généralités sur le droit public

- Hauriou (M), "
An Interpretation of the Principles of Public Law" (Juspoliticum + présentation)


Droit constitutionnel

- Madison (P), « Fédéraliste n° 10 », 1787 (
Juspoliticum + présentation)

- Madison (P), « Fédéraliste n° 51 », 1788 (
Juspoliticum + présentation)

- Bagehot (W), « La Chambre des communes. Les fonctions non législatives du Parlement », 1860 (
Juspoliticum + présentation)

- Bagehot (W), « Le travail invisible du Parlement », 1861 (
Juspoliticum + présentation)

- Deslandres (M), « Du référendum et de l’initiative populaire en Suisse », 1894 (
Juspoliticum + présentation)

- Triepel (H), « Droit de l’
État et politique » (en allemand - Juspoliticum + présentation)

- Triepel (H), « Essence et développement de la juridiction constitutionnelle d’
État », 1929 ( en allemand - Juspoliticum + présentation)


Droit administratif

- Bouchene-Lefer (AGD), « 
Quel est le véritable objet du droit dit administratif », 1864 (LBA)

- Hauriou (M), Note sous CE, 28 mars 1890,
Drancey (RGD + décision)

- Hauriou (M), « 
De la formation du droit administratif depuis l'an VIII », 1892 (LBA, I & II)

- Hauriou (M), Note sous CE, 21 juin 1895,
Cames c/ Ministre de la guerre représentant l’État (RGD + décision)

- Hauriou (M), Note sous CE, 17 janvier 1896,
Fidon et fils (RGD + décision)

- Hauriou (M), Note sous CE, 3 février 1899,
Joly (RGD + décision)

- Hauriou (M),
Note sous TC, 9 décembre 1899, Association syndicale du Canal de Gignac (RGD + décision)

- Hauriou (M), Note sous CE, 29 mars 1901,
Casanova (RGD + décision)

- Hauriou (M), « 
Introduction à l’étude du droit administratif français », 1902 (Gallica)

- Hauriou (M), Note sous CE, 18 avril 1902,
Commune de Néris-les-Bains (RGD + décision)

- Hauriou (M), Note sous CE, 6 février 1903,
Terrier c/ Département de Saône-et-Loire (RGD + décision)

- Hauriou (M), Note sous CE, 22 mai 1903,
Dareste, Fourcade et Caisse des écoles du 6e arrondissement - 3 espèces (RGD + décisions)

- Hauriou (M), Note sous CE, 8 juillet 1904,
Botta (RGD + décision)

- Hauriou (M), Note sous CE, Section, 19 février 1905,
Tomaso Grecco et CE, 17 février 1905, Auxerre (RGD + décisions)

- Hauriou (M),
Note sous CE, 23 décembre 1906, Syndicat des propriétaires du quartier Croix-de-Seguey-Tivoli et CE, 3 février 1905, Storch (RGD + décisions)

- Hauriou (M),
Note sous CE, 6 décembre 1907, Chemins de fer de l'Est (RGD + décision)

- Hauriou (M) Note sous CE, 20 janvier 1911,
Époux Delpech-Salgues et CE, Section, 3 février 1911, Anguet (RGD + décisions)

- Hauriou (M), Note sous CE, 26 janvier 1912,
Blot (RGD + décision)

- Hauriou (M), Note sous CE, 10 mai 1912,
Ambrosini (RGD + décision)

- Hauriou (M), Note sous CE, 10 mai 1912,
Abbé Bouteyre (RGD + décision)

- Hauriou (M), Note sous CE, 7 avril 1916,
Astruc et Société du Théâtre des Champs-Elysées (RGD + décision)

- Hauriou (M), Note sous CE, 2 février 1917,
Syndicat du canal de Raonnele c/ de Martin (RGD + décision)

- Hauriou (M), Note sous CE, Section, 26 juillet 1918,
Époux Lemonnier (RGD + décision)

- Hauriou (M), Note sous CE, 28 février 1919,
Dames Dol et Laurent (RGD + décision)

- Hauriou (M), « 
Le développement de la jurisprudence administrative depuis 1870 », 1922 (LBA)

- Hauriou (M), Note sous CE, 3 novembre 1922,
Dame Cachet, et autres (RGD + décisions)

- Hauriou (M), Note sous CE, 1er avril 1927,
Élections d’Espelette (RGD + décision)


Divers

- Bouvet (M J), « 
Le Sceau de l’Université de Grenoble », Annales de l’Université de Grenoble, 1897 (Gallica)


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Blason rouge

À propos du Sceau de l’Université de Grenoble...